Conditions d'utilisation
Mise à jour le 31 mars 2026
1. Acceptation des conditions
En accédant à nos services, vous acceptez les présentes conditions d'utilisation proposées par Cerevial SAS, société française par actions simplifiée au capital de 50 000 euros.
2. Description du service
Alive Engine est une plateforme qui déploie et supervise des agents IA à travers les couches d'infrastructure. Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre le service à tout moment.
3. Éligibilité
Vous devez avoir au moins 18 ans et la capacité juridique de conclure des contrats contraignants pour utiliser nos services.
4. Comptes utilisateurs
Vous êtes responsable de la sécurité de votre compte et de toutes les activités qui s'y déroulent, y compris la protection de votre mot de passe.
5. Utilisation acceptable
Activités interdites : violer les lois en vigueur, transmettre des logiciels malveillants, tenter des accès non autorisés, perturber le service, ou usurper l'identité d'autres utilisateurs.
6. Propriété intellectuelle
Le service et son contenu original restent la propriété exclusive de Cerevial. Les utilisateurs conservent la propriété de leur contenu mais accordent à Cerevial une licence mondiale, non exclusive et libre de redevances pour son utilisation dans le cadre du service.
7. Disponibilité du service
Aucune garantie de disponibilité n'est fournie. Nous pouvons modifier ou interrompre le service à tout moment sans préavis.
8. Exclusion de garanties
Le service est fourni « tel quel », sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite, notamment de commercialisation ou d'adéquation à un usage particulier.
9. Limitation de responsabilité
Cerevial ne saurait être tenu responsable des dommages indirects, accessoires, consécutifs ou punitifs dans les limites permises par le droit applicable.
10. Résiliation
Nous pouvons résilier votre accès immédiatement et sans préavis en cas de violation des présentes conditions.
11. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Les tribunaux français ont compétence exclusive pour tout litige.
12. Modifications
Toute modification substantielle fera l'objet d'un préavis de 30 jours. La poursuite de l'utilisation du service vaut acceptation des nouvelles conditions.